Déposée le 25 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMOINE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLA COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMOINE FRANCE domicilié(e) Le Pont de Vère Ciriam - 61100 - CALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 383 244 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque BELLA COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEMOINE FRANCE, Société par actions simplifiée - Le Pont de Vère Ciriam - 61100 - CALIGNY - France - SIREN 493383244
CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465167 - Publication au BOPI 2007-12-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422154 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736233 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-13
Sachets bâtonnets ouatés. Boites bâtonnets ouatés. Sachets disques à démaquiller. Sachets coton plissé. Sachets boules de coton.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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